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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
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NATURE D'ELEVEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURE D'ELEVEUR
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4186783
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
NATURE D\'ELEVEUR de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque NATURE D'ELEVEUR

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE D'ELEVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 rue Ettore Bugatti, Zone Industrielle Nord - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque NATURE D'ELEVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE D'ELEVEUR arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE CONFIANCE , DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA


HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 24 rue Ettore Bugatti, Zone Industrielle Nord - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France - SIREN 576250062


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; crustacés vivants ; oeufs de poissons ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes).