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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
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H GROUPE HUTTEPAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H GROUPE HUTTEPAIN
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1693649
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
19/01/2029
H GROUPE HUTTEPAIN de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque H GROUPE HUTTEPAIN

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « H GROUPE HUTTEPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE NORD, 24 RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque H GROUPE HUTTEPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H GROUPE HUTTEPAIN arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE CONFIANCE , DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA


HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE NORD, 24 RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France - SIREN 576250062


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133541 - Publication au BOPI 1998-12-23

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409920 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507243 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704705 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Viande, volaille, oeuf, conserves, aliments pour les animaux, produits agricoles, semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.