HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4134378
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
Présentation de la marque GALINA
Déposée le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GALINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 Rue Ettoré Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque GALINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 24 Rue Ettoré Bugatti - 72650 - LA CHAPELLE SAINT AUBIN - France - SIREN 576250062
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Produits agricoles, horticoles (à l'exception du melon, du concombre, du soja, du pommier, de blé tendre), forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) à l'exception du melon, du concombre, du soja, du pommier, de blé tendre, de l'Agrostis, du Berberis L., du Brassica, du Callistephus, du Cannabis sativa, du Lathyrus, de pommier, du Solanum, de la tulipe ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception du melon, du concombre, du soja, du pommier) ; semences (à l'exception du melon, du concombre, du soja, du pommier, de blé tendre, de l'Agrostis, du Berberis L., du Brassica, du Callistephus, du Cannabis sativa, du Lathyrus, de pommier, du Solanum, de la tulipe), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'Agrostis, du Berberis L., du Brassica, du Callistephus, du Cannabis sativa, du Lathyrus, de pommier, du Solanum, de la tulipe) ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais (à l'exception du concombre et du soja) ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes).
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