HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3722980
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2030
Présentation de la marque FERME CONFIANCE
Déposée le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERME CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 RUE ETTORE BUGATTI, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.
La marque FERME CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 24 RUE ETTORE BUGATTI, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France - SIREN 576250062
DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744047 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25
Inscription le 27 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793644 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; charcuterie ; œufs ; pâtés, terrines ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Abattage d'animaux, fumage d'aliments.
Services de contrôle de la qualité des produits alimentaires.
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