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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS
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ELEVAGE CONFIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEVAGE CONFIANCE
HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3722965
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
ELEVAGE CONFIANCE de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque ELEVAGE CONFIANCE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVAGE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 RUE ETTORE BUGATTI, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 250 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque ELEVAGE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVAGE CONFIANCE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE CONFIANCE , DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA


HUTTEPAIN ALIMENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 24 RUE ETTORE BUGATTI, ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France - SIREN 576250062


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744081 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; charcuterie ; oeufs ; pâtés, terrines ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités. ;

Abattage d'animaux, Fumage d'aliments. ;

Services de contrôle de la qualité des produits alimentaires.