Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTI'SEM
HUTTEPAIN ALIMENTS

Numéro de dépôt :
4655320
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
CULTI\'SEM de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque CULTI'SEM

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTI'SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTI'SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTI'SEM arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA , PIGORIO


HUTTEPAIN ALIMENTS - 24 RUE ETTORE BUGATTI - 72650 - LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN - France


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, à la sylviculture; engrais pour la fabrication des solutions nutritives minérales ou à la pulvérisation foliaire; engrais, engrais pour les terres, préparations pour l'amendement des sols; organiques minéraux ; préparations chimiques et organiques pour la régulation de la croissance des plantes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; produits alimentaires pour animaux ; préparations d'aliments pour animaux ; graines et semences brutes et non transformées ; semis et semences ; plantes, parties de plantes, grains pour les espèces fourragères, potagères, céréalières et plus spécialement de maïs, blé, tournesol, colza et orge et de tout autre produit d'ensilage; céréales, protéagineux, germes de grains, graines pour l'alimentation animale ;

Services de vente en gros et au détail d’engrais, de produits pour la culture des céréales et des oléagineux, d’aliments pour animaux et de produits nutritionnels utilisés pour l’élevage des animaux ; services de négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits utilisés pour l’alimentation et pour le soin des animaux; Services d'importation et d'exportation d’aliments pour animaux et de produits utilisés pour la nutrition et pour le soin des animaux ; Promotion des ventes d’aliments pour animaux et de produits utilisés pour la nutrition et pour le soin des animaux ;

Recherches scientifiques dans le domaine de l’agriculture et de l’environnement ; conseils pour la gestion agronomique, économique et environnementale des cultures employées pour l’alimentation animale ; contrôles de qualité et de certification dans le secteur de l’agriculture, y compris de l’élevage et de la nutrition animale ; analyses chimiques et bactériologiques ; élaboration de référentiels dans le domaine de l’agriculture y compris de l’élevage et de la nutrition animale ; audit, à savoir tests, certification, analyse, inspection, contrôle, évaluation, diagnostics conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) dans le domaine de l’agriculture, de l’élevage et de la nutrition animale ; Conseil et assistance techniques dans la mise en place de toutes mesures et processus liés à la sécurité sanitaire dans le domaine agricole y compris de l’élevage; Programmation informatique dans le domaine agricole y compris de l’élevage ; conseil dans la protection de l'environnement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; mise à disposition d’informations et de conseils dans le domaine de l’agriculture ; conseils pour le traitement des semences, conseils pour le traitement des sols agricoles, horticoles et forestiers; conseils en matière de destruction des mauvaises herbes ; mise à disposition d'informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; élevage d’animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux; conseils en matière d'élevage d'animaux; services de soins de santé pour animaux; épandage d'engrais et d'autres produits chimiques ou organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.