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Marques déposées par HUTTEPAIN ALIMENTS
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BELLA BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA BIO
HUTTEPAIN ALIMENTS

Numéro de dépôt :
4410422
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
BELLA BIO de HUTTEPAIN ALIMENTS

Présentation de la marque BELLA BIO

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par HUTTEPAIN ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est HUTTEPAIN ALIMENTS domicilié(e) 24 RUE ETTORE BUGATTI ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque BELLA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA BIO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

HUTTEPAIN ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DINDINA , Pigorio , ANATEO , NATURE D ELEVEURS EN TERRES DE FRANCE , Nouri'vrai , GALINA , BETINA , FERME CONFIANCE , DINDINA , PIGORIO


HUTTEPAIN ALIMENTS - 24 RUE ETTORE BUGATTI ZONE INDUSTRIELLE NORD - 72650 - LA CHAPELLE SAINT-AUBIN - France


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; légumes frais ; crustacés vivants ; oeufs de poissons ; olives fraîches ; oranges ; piments (plantes) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.