Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINES PHOCEA
M. Hutte (Frédéric)

Numéro de dépôt :
969560
Date de dépôt :
17/09/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque PISCINES PHOCEA

Déposée le 17 septembre 1976 par monsieur Hutte (Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « PISCINES PHOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hutte (Frédéric domicilié(e) Jas de Gaétan, Puyricard (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque PISCINES PHOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PISCINES PHOCEA est expirée depuis le 17 septembre 1986.


M. Hutte (Frédéric) - Jas de Gaétan, Puyricard (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Piscines préfabriquées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.