Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDANT COUSCOUS
HUTH JAMES
TEMMAM HERVE

Numéro de dépôt :
92400333
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2002

Présentation de la marque COMMANDANT COUSCOUS

Déposée le 6 janvier 1992 par HUTH JAMES et TEMMAM HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDANT COUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Les déposants sont HUTH JAMES, domicilié(e) 13 bis RUE CAMPAGNE PREMIERE, 75014 PARIS - France et TEMMAM HERVE, domicilié(e) 216 RUE DIDEROT, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUTH JAMES - France.

La marque COMMANDANT COUSCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDANT COUSCOUS est expirée depuis le 6 janvier 2002.

HUTH JAMES a également déposé les autres marques suivantes : LA METEO DES ETOILES , ASTRO METEO , KLAX , SERIAL LOVER , MEME LES FAUTEUILS QUITTENT LA SALLE , KLAX


HUTH JAMES - 13 bis RUE CAMPAGNE PREMIERE, 75014 PARIS - France

TEMMAM HERVE - 216 RUE DIDEROT, 94300 VINCENNES - France


HUTH JAMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Restauration à domicile livraison de marchandises

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

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