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Marques déposées par monsieur HUTEAU Bernard demeurant
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LE BOUTE EN TRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUTE EN TRAIN
Monsieur HUTEAU Bernard demeurant

Numéro de dépôt :
1006760
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI.Nantes

Présentation de la marque LE BOUTE EN TRAIN

Déposée le 6 janvier 1977 par monsieur HUTEAU Bernard demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI.Nantes), la marque française « LE BOUTE EN TRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUTEAU Bernard demeurant domicilié(e) 8 Place de l'église 44 MOUZILLON $Monsieur BARRE Marcel demeurant Malinger, 44 MOUZILLON - France.

La marque LE BOUTE EN TRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE BOUTE EN TRAIN est expirée depuis le 6 janvier 1987.


Monsieur HUTEAU Bernard demeurant - 8 Place de l'église 44 MOUZILLON $Monsieur BARRE Marcel demeurant Malinger, 44 MOUZILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Vins.