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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON
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Y'A PAS PHOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'A PAS PHOTO
HUTCHINSON SA

Numéro de dépôt :
98719107
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque Y'A PAS PHOTO

Déposée le 18 février 1998 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y'A PAS PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle FAUCONNIER HUTCHINSON SA - France.

La marque Y'A PAS PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A PAS PHOTO est expirée depuis le 18 février 2008.

HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PNEUMATRESS , NAPHTATRESS , FIXA , HUTCH-MARINE , "PAULSTART" , INTERCHANGEABLES , TURBO , (Marque figurative) , FLUIDBLOC


HUTCHINSON SA - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France


Mle FAUCONNIER HUTCHINSON SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; articles en caoutchouc, caoutchoutés ou en matières plastiques comme parties de machines et machines-outils. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, articles en caoutchouc, caoutchoutés ou en matières plastiques comme parties de véhicules. Produits mi-ouvrés en caoutchouc ou en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.