Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAMONTANE
Numéro de dépôt :
1374209
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1996
Présentation de la marque TRAMONTANE
Déposée le 10 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 10 octobre 1996.
HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11