Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLYCRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2216435) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUTCHINSON SA A. DUMAND domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2216435) - 75008 - France.
La marque POLYCRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTCHINSON SA - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2216435) - 75008 - France - SIREN 542051826
HUTCHINSON SA A. DUMAND - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2216435) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216435 - Publication au BOPI 2002-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Articles en caoutchouc, caoutchoutés, ou en matière plastique pour machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); articles en ces matières pour véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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