Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2344296) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUTCHINSON A. DUMAND domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2344296) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTCHINSON SA - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2344296) - 75008 - France - SIREN 542051826
HUTCHINSON A. DUMAND - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2344296) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2093007 - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344296 - Publication au BOPI 2007-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription - Renonciation partielle n°32959 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°33239 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°32959 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils; moteur (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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