Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDISEVE
HUTCHINSON SA

Numéro de dépôt :
1378668
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2016

Présentation de la marque ONDISEVE

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDISEVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2316960) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUTCHINSON A. DUMAND domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2316960) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDISEVE est expirée depuis le 22 juillet 2016.

HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PNEUMATRESS , NAPHTATRESS , FIXA , HUTCH-MARINE , "PAULSTART" , INTERCHANGEABLES , TURBO , (Marque figurative) , FLUIDBLOC


HUTCHINSON SA - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2316960) - 75008 - France - SIREN 542051826


HUTCHINSON A. DUMAND - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2316960) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316960 - Publication au BOPI 2006-06-13

Renouvellement sans limitation n°2063786 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription - Concession de licence n°33583 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; tuyaux flexibles non métalliques, notamment tuyaux et dispositifs d'irrigation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.