(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200958.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 avril 2002.
HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1992 n°2002915 - Publication au BOPI 1992-03-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302354 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21
Inscription le 14 juin 1994 - GAGE CONSTITUE n°173483 - Publication au BOPI 1994-06-14
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 1 juillet 1997 - Gage constitué n°239588 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 1 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°170968 - Publication au BOPI 1994-04-01