Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2228785) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUTCHINSON A. DUMAND domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2228785) - 75008 - France.
La marque LE POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTCHINSON, SA - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2228785) - 75008 - France - SIREN 542051826
HUTCHINSON A. DUMAND - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2228785) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2228785 - Publication au BOPI 2002-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517888 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Gants isolants, gants de protection pour four, gants de ménage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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