Marque expirée - Marque en non vigueur

JILLY MAC
HUTCHINSON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648039
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque JILLY MAC

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JILLY MAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2323789) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2323789) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JILLY MAC est expirée depuis le 23 octobre 2016.

HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PNEUMATRESS , NAPHTATRESS , FIXA , HUTCH-MARINE , "PAULSTART" , INTERCHANGEABLES , TURBO , (Marque figurative) , FLUIDBLOC


HUTCHINSON Société Anonyme - 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2323789) - 75008 - France - SIREN 542051826


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2323789) - 42005 - France


Inscription le 16 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°420456 - Publication au BOPI 2005-09-16

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323789 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510860 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Anneaux de dentition, biberons, trousses de secours, alèses, sucettes, tétines. Veilleuses. Chauffe-biberons, baignoires, stérilisateurs à biberons. Articles sanitaires, baignoires, lavabos, installations d'éclairage. Sièges de sécurité pour enfants (pour automobiles), réhausseurs de sièges, voitures d'enfants. Landaus, poussettes. Bicyclettes d'enfants, sièges d'enfants pour bicyclettes d'adultes et articles de sécurité pour enfants à bicyclette Vanity-cases, valises; porte-bébés et housses pour porte-bébé; sacs à langer. Sièges pour enfants, coffres à jouets; matelas et coussins. Cintres pour vêtements (métalliques ou non); tables à langer; transat de bains. Chaises hautes, lits, berceaux, couffins, meubles en particulier meubles pour enfants, tables et planches à langer, lits pour enfants pour véhicules, chaises pour nouveau-nés, matelas y compris matelas à langer pliables en forme de pochette permettant le rangement du biberon, traversins, oreillers, coins de table. Vaisselle pour bébés y compris en matière plastique, récipients pour boire. Conservateurs à biberons, vases de nuit, brosses et peignes, éponges, brosses à dents. Linge de bain et linge de maison pour enfants, draps couvertures, dessus de lit, couettes, entouragesde lits, taies d'oreiller et de traversins, serviettes et gants de toilette; linge pour toilette des bébés; toiles à matelas, porte-bébé en tissu, douillettes, nids d'ange. Vêtements et plus particulièrement vêtements pour enfants et pour femmes enceintes. Soutiens-gorge pour allaitement, slips, chaussons, peignoirs. Culottes pour bébés, couches en matière textile, porte-couches (petites culottes en polyéthylène ou en polychlorure de vinyle destinées à maintenir les couches), bavoirs, bretelles; vêtements pour enfants. Tapis de jeux d'éveil. Jeux. Jouets éducatifs et autres jouets, mobiles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].