Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOFLEX
HUTCHINSON SA

Numéro de dépôt :
95552089
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque DOMOFLEX

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle FAUCONNIER Patricia Chez HUTCHINSON SA - France.

La marque DOMOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOFLEX est expirée depuis le 2 janvier 2005.

HUTCHINSON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PNEUMATRESS , NAPHTATRESS , FIXA , HUTCH-MARINE , "PAULSTART" , INTERCHANGEABLES , TURBO , (Marque figurative) , FLUIDBLOC


HUTCHINSON SA - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France


Mle FAUCONNIER Patricia Chez HUTCHINSON SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Tube gaz naturel serti avec embouts mécaniques pour un usage domestique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.