Déposée le 3 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEBE COUCHE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUTCHINSON domicilié(e) 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2327696) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2327696) - 42005 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUTCHINSON Société Anonyme - 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2327696) - 75008 - France - SIREN 542051826
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2327696) - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327696 - Publication au BOPI 2006-11-24
Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254770 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 14 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443773 - Publication au BOPI 2006-11-14
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510860 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Bâtonnets de coton, articles de toilette et de parfumerie pour bébés, huile d'amande douce. Produits hygiéniques. Bandes ombilicales, glycérine. Produits, comprimés pour la stérilisation, compresses. Articles de coutellerie et couverts. Ciseaux pour bébés, pinces à biberons. Coupe-ongles. Variateurs de lumière, alarmes. Thermomètres médicaux, cache-prise, veilleuses. Anneaux de dentition, biberons, trousses de secours, alèses, sucettes, tétines, préservatifs, goupillons. Rince-biberon et rince-tétine. Porte-biberons, mouche-bébé. Veilleuses. Chauffe-biberons, baignoires, stérilisateurs à biberons. Bacs de stérilisation, humidificateurs de pièces, conservateurs pour biberons. Sièges de sécurité pour enfants (pour automobiles), réhausseurs de sièges, voitures d'enfants. Landaus, poussettes. Stores autos. Vanity-cases, valises; porte-bébés; sacs à langer. Ombrelles, parasols. Sacs à dos. Sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements. Sièges pour enfants, coffres à jouets; matelas et coussins. Cintres pour vêtements (métalliques ou non), tables à langer; transat de bain, lits pour enfants. Casiers, fauteuils de bain, baignoires de bain pour enfants, pots, sièges de bain.Vaisselle pour bébés. Conservateurs à biberons, vases de nuit, brosses et peignes, éponges, brosses à dents. Linge de bain, couvertures, couettes, entourages de lits; linge pour la toilette des bébés; toiles à matelas, porte-bébé en tissu, douillettes, nids d'ange. Tapis de bain, draps, alèses, housses, oreillers. Vêtements, soutiens-gorge pour allaitement, slips, chaussons, peignoirs. Culottes pour bébés, couches, porte-couches (petites cultottes en polyéthylène ou en polychlorure de vinyle destinées à maintenir les couches), bavoirs, bretelles; vêtements pour enfants. Casquettes, visières. Chaussons. Chaussures. Epingles, fixe-couvertures. Tapis de jeux et d'éveil. Jouets éducatifs et autres jouets, mobiles, livres de bain, hochets, boîtes à musique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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