Déposée le 26 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « STABILEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR domicilié(e) La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 727 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque STABILEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSOR, Société par Actions Simplifiée - La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 333566727
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 30 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454626 - Publication au BOPI 2007-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537918 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26
Coffrages de poteaux, coffrages circulaires, coffrages modulaires, coffrages dits composites et, plus généralement, coffrages métalliques ; plateformes de bétonnage (métalliques) ; banches métalliques ; panneaux de banches (métalliques) , panneaux de passerelles (métalliques) et plus généralement panneaux métalliques pour la construction ; profilés métalliques pour coffrages ; matériaux de construction métalliques ; hangars métalliques fixes ; hangars métalliques mobiles et plus généralement constructions transportables métalliques ; étais et étaiements métalliques ; moules métalliques pour la construction (autres que les parties de machines) ; échafaudages métalliques en tous genres ; éléments métalliques pour la construction ; bretelles, élingues et sangles pour la manutention de fardeaux métalliques ; palettes de manutention métalliques. Appareils de levage et de stabilisation de banches et plus généralement appareils de levage ; stabilisateurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement ; élévateurs, courroies d'élévateurs, transporteurs) . Coffrages de poteaux, coffrages circulaires, coffrages modulaires, coffrages dits composites et, plus généralement, coffrages non métalliques ; plateformes de bétonnage (non métalliques) ; banches non métalliques ; panneaux de banches (non métalliques) , panneaux de passerelles (non métalliques) et plus généralement panneaux non métalliques pour la construction ; profilés non métalliques pour coffrages ; matériaux de construction non métalliques ; hangars non métalliques fixes ; hangars non métalliques mobiles et plus généralement constructions transportables non métalliques ; étais et étaiements non métalliques ; moules non métalliques pour la construction (autres que les parties de machines) ; échafaudages non métalliques en tous genres ; éléments non métalliques pour la construction. Bretelles, élingues et sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques. Services de construction d'édifices, de routes, ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; montage, réparation et entretien d'équipements destinés à l'industrie du bâtiment et des travaux publics.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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