Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR domicilié(e) La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSOR, Société par Actions Simplifiée - La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 333566727
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Coffrages métalliques, coffrages de poteaux, coffrages circulaires, coffrages modulaires, coffrages composites ; plateformes de bétonnage (métalliques), plateformes de travail en encorbeillement métalliques ; banches métalliques ; panneaux métalliques pour la construction, panneaux de banches (métalliques), panneaux de passerelles (métalliques) ; profilés métalliques pour coffrages ; matériaux de construction métalliques ; hangars métalliques fixes ; constructions transportables métalliques, hangars métalliques mobiles ; étais et étaiements métalliques ; moules métalliques pour la construction (autres que les parties de machines) ; échafaudages métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; bretelles, élingues et sangles pour la manutention de fardeaux métalliques ; palettes de manutention métalliques ;
Appareils de levage ; appareils de stabilisation de banches, stabilisateurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement ; élévateurs, courroies d'élévateurs, transporteurs) ; machines à air comprimé, machines à ajuster, calandres (machines), compresseurs (machines), crics (machines), robots (machines), machines pour les travaux de terrassement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs) ; compresseurs (machines) ; vérins (machines), vérins pneumatiques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; actionneurs pneumatiques ; cylindres de machines, cylindres de moteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines et parties de machines actionnées par pression, particulièrement par air comprimé ;
Coffrages non métalliques, coffrages de poteaux, coffrages circulaires, coffrages modulaires, coffrages composites ; plateformes de bétonnage (non métalliques) ; plateformes de travail en encorbeillement non métalliques ; banches non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux de banches (non métalliques), panneaux de passerelles (non métalliques) ; profilés non métalliques pour coffrages ; matériaux de construction non métalliques ; hangars non métalliques fixes ; constructions transportables non métalliques, hangars non métalliques mobiles ; étais et étaiements non métalliques ; moules non métalliques pour la construction (autres que les parties de machines) ; échafaudages non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction.
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