Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSSOR domicilié(e) La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 566 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSOR, Société par Actions Simplifiée - La Croix d'Orbey - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 333566727
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Quincaillerie métallique ; boulons, écrous et fixations, écrous métalliques, écrous métalliques coulissants intégrés, écrous d'ancrage en métal, écrous de fixation métalliques, écrous à expansion métalliques, écrous filetés en métal, tiges de forage en métal ;
Outils pour le forage ; forets pour le forage ; tours de forage ; mèches de forage ;
Quincaillerie non métallique ; écrous non métalliques, écrous non métalliques coulissants intégrés, écrous d'ancrage non métalliques, écrous filetés non métalliques, écrous de fixation non métalliques, écrous sertis non métalliques, bouchons de protection à verrouillage automatique en matières plastiques pour écrous.
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