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Marques déposées par HUSSON Pierre
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FOOTSAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOTSAL
HUSSON Pierre
BORDAT Christophe
BELKORCHIA IBTISSEM

Numéro de dépôt :
3564665
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/03/2018
FOOTSAL de HUSSON Pierre

Présentation de la marque FOOTSAL

Déposée le 25 mars 2008 par HUSSON Pierre, BORDAT Christophe, BELKORCHIA IBTISSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FOOTSAL »

Les déposants sont HUSSON Pierre domicilié(e) 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX - 59100 - France, BORDAT Christophe domicilié(e) 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX - 59100 - France, BELKORCHIA IBTISSEM domicilié(e) 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre HUSSON domicilié(e) 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTSAL est expirée depuis le 25 mars 2018.

HUSSON Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FOOTSAL


HUSSON Pierre - 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX - 59100 - France

BORDAT Christophe - 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX - 59100 - France

BELKORCHIA IBTISSEM - 178 Boulevard Gambetta,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Pierre HUSSON - 74 rue Ingres,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509879 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

– publicité.

– télécommunications.

– activités sportives.