Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTOBEL
Numéro de dépôt :
1741127
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
05/04/1995
Présentation de la marque PHYTOBEL
Déposée le 5 avril 1985 par HUSSON Michèle née MANTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « PHYTOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741127.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOBEL est expirée depuis le 5 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13