Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HUSSON INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELLIPSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUSSON INTERNATIONAL domicilié(e) 1 route de l'Europe - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 154 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque ELLIPSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSSON INTERNATIONAL, société anonyme - 1 route de l'Europe - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 321154320
M. MALL Michel - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421091 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°513795 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723630 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20
Mâts, poteaux, poutrelles, poutres, tubes, tuyaux, câbles, chaînes, échelles, anneaux, colliers et notamment colliers d'attache pour tuyaux, panneaux, planches, planchers, couvertures de toits et toitures, passerelles, ponts et pontons, tunnels, cages, escaliers, glissières, poignées, tréteaux, l'ensemble des produits précités étant métalliques et destinés notamment à la réalisation de mobilier urbain ; corbeilles métalliques ; grilles, clôtures, barrières et palissades métalliques ; balises non lumineuses (métalliques) ; bornes (mobilier urbain) et bornes routières ni lumineuses, ni mécaniques (métalliques) ; panneaux d'affichage et panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; colonnes d'affichage métalliques ; pavés métalliques ; installations et constructions métalliques pour parquer des bicyclettes ; tribunes, gradins et podiums (métalliques) ; abris et cabines (autres que les cabines de douche) métalliques ; tourniquets (portillons tournants) non automatiques ; monuments métalliques ; constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; matériaux de construction métalliques. Mâts, poteaux, poutrelles, poutres, tubes, tuyaux rigides, câbles, chaînes, échelles, anneaux, colliers et notamment colliers d'attache pour tuyaux, panneaux, planches, planchers, couvertures de toits et toitures, passerelles, ponts et pontons, tunnels, cages, escaliers, glissières, poignées, tréteaux, l'ensemble des produits précités étant non métalliques et destinés notamment à la réalisation de mobilier urbain ; corbeilles non métalliques ; clôtures, barrières et palissades non métalliques ; balises non lumineuses (non métalliques) ; bornes (mobilier urbain) et bornes routières ni lumineuses, ni mécaniques (non métalliques) ; panneaux d'affichage et panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; colonnes d'affichage non métalliques ; pavés non métalliques ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; installations et constructions non métalliques pour parquer des bicyclettes ; tribunes, gradins et podiums (non métalliques) ; abris et cabines (autres que les cabines de douche) non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques. Bancs, chaises, fauteuils et plus généralement sièges ; meubles ; tableaux d'affichage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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