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Marques déposées par Husson Gaëtan
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TRANSFUGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSFUGE
Husson Gaëtan

Numéro de dépôt :
3485252
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
TRANSFUGE de Husson Gaëtan

Présentation de la marque TRANSFUGE

Déposée le 1 mars 2007 par Husson Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFUGE »

Le déposant est Husson Gaëtan domicilié(e) 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaëtan HUSSON domicilié(e) 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFUGE est expirée depuis le 1 mars 2017.

Husson Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUGE


Husson Gaëtan - 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France


Gaëtan HUSSON - 13 rue d'Aumale,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609392 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnetiques, disques acoustiques ou optiques.

Livres journeaux prospectus brochures produits de l'imprimerie. Affiches.

Publicite. Diffusion de materiel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, echantillons). Service d'abonnements à des journeaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de texte publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Relation publique.

Agences de presse ou d'information (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Communication par terminaux d'ordinateur et par réseau de fibres optiques.

Educations, formations, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'education. Services de loisir. Production de films sur bande video. Location de film cinematographique. Location d'enregistrement sonore. Montage de bandes video. Organisation de concours (education ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Service de jeu proposé en ligne à partir d'un reseau informatique publication electronique en ligne. Micro-edition publication de livres.