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Marques déposées par la société étrangère HUSQVARNA AB
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ZTR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZTR
HUSQVARNA AB, Société de droits Suédois

Numéro de dépôt :
1569738
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2030

Présentation de la marque ZTR

Déposée le 11 janvier 1990 par la société étrangère HUSQVARNA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HUSQVARNA AB domicilié(e) Drottninggatan 2 - 56182 - Huskvarna - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTA ALATIS PATENT, SPEAS, Mme DESMOUSSEAUX Anne domicilié(e) 109 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ZTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZTR arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

HUSQVARNA AB a également déposé les autres marques suivantes : KLIPPO , H , POULAN , McCULLOCH , DIXON , SMART START , PRO MAC , TRIM MAC , (Marque figurative) , MCCULLOCH MAC CAT


HUSQVARNA AB, Société de droits Suédois - Drottninggatan 2 - 56182 - Huskvarna - Suède


ALTA ALATIS PATENT, SPEAS, Mme DESMOUSSEAUX Anne - 109 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448599 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2160839 - Publication au BOPI 2000-01-03

Inscription le 6 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448600 - Publication au BOPI 2007-02-06

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2424990 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569736 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569735 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640405 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737651 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27

Tondeuses et faucheuses à gazon (machines).Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs