Déposée le 15 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « N CAVIAR DE NEUVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO domicilié(e) LA VEYSSIERE - 24190 - NEUVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 337 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS domicilié(e) 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque N CAVIAR DE NEUVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSO, SAS - LA VEYSSIERE - 24190 - NEUVIC - France - SIREN 535337182
Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS - 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Caviar, poissons, caviar (produit de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeons), extraits de poissons, caviar et oeufs de poissons non vivants, caviar et oeufs de poissons/esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar, préparations alimentaires à base d'oeufs de poissons, conserves de poisson, conserves de caviar ; tous ces produits contenant du caviar.
Oeufs d'esturgeons, oeufs de poissons, oeufs ou laitance de poissons ; tous ces produits contenant du caviar.
Service de vente au détail de caviar, promotion des ventes de caviar, expertise en affaires concernant la commercialisation du caviar, gestion d'affaires commerciales de fermes acquacoles, service de vente en gros, demi-gros et au détail, de vente en gros, demi-gros et au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : caviar, oeufs d'esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar ; présentation des produits précités par le biais d'enseignes destinées à attirer l'attention de la clientèle en vue de leur vente au détail.
Elevage de poissons, reproduction et élevage d'esturgeons pour la production de caviar.
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