Marque enregistrée - Marque en vigueur

N
HUSO, SAS

Numéro de dépôt :
4142178
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2024
N de HUSO

Présentation de la marque N

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO domicilié(e) LA VEYSSIERE - 24190 - NEUVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 337 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS domicilié(e) 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

HUSO a également déposé les autres marques suivantes : CAVIAR DE L'ISLE , CAVIAR RESERVE , CAVIAR ON THE ROCKS , N CAVIAR DE NEUVIC , NEUVIC , NEUVIK , N CAVIAR DE NEUVIC FRANCE , BEURRE DE CAVIAR , CAVIAR DU PERIGORD , DE NEUVIC


HUSO, SAS - LA VEYSSIERE - 24190 - NEUVIC - France - SIREN 535337182


Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS - 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Caviar, poissons, caviar (produit de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeons), extraits de poissons, caviar et oeufs de poissons non vivants, caviar et oeufs de poissons/esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar, préparations alimentaires à base d'oeufs de poissons, conserves de poisson, conserves de caviar.

Oeufs d'esturgeons, oeufs de poissons, oeufs ou laitance de poissons.

Service de vente au détail de caviar, promotion des ventes de caviar, expertise en affaires concernant la commercialisation du caviar, gestion d'affaires commerciales de fermes acquacoles, service de vente en gros, demi-gros et au détail, de vente en gros, demi-gros et au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : caviar, oeufs d'esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar ; présentation des produits précités par le biais d'enseignes destinées à attirer l'attention de la clientèle en vue de leur vente au détail.

Elevage de poissons, reproduction et élevage d'esturgeons pour la production de caviar.