Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Coeur de caviar
HUSO, SAS
Numéro de dépôt :
3924278
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque Coeur de caviar
Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Coeur de caviar »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUSO domicilié(e) La Veyssiere - 24190 - NEUVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 337 182 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, Avocat, SELARL MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUSO, SAS - La Veyssiere - 24190 - NEUVIC - France - SIREN 535337182
Maître Bruno de LAPORTALIERE, Avocat, SELARL MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604300 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604291 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Caviar, oeufs d'esturgeons, oeufs de poissons, oeufs ou laitance de poissons, poissons, caviar (produit de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeons), extraits de poissons, caviar et oeufs de poissons non vivants, caviar et oeufs de poissons/esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar, préparations alimentaires à base d'oeufs de poissons, conserves de poisson, conserves de caviar.
Service de vente au détail de caviar, promotion des ventes de caviar, expertise en affaires concernant la commercialisation du caviar, gestion d'affaires commerciales de fermes aquacoles, service de vente en gros, demi-gros et au détail, de vente en gros, demi-gros et au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : caviar, oeufs d'esturgeons préparés et conservés, oeufs d'esturgeons traités, préparations culinaires et mets à base de caviar, plats cuisinés ou préparés à base de caviar ; présentation des produits précités par le biais d'enseignes destinées à attirer l'attention de la clientèle en vue de leur vente au détail.
Elevage de poissons, reproduction et élevage d'esturgeons pour la production de caviar, production de caviar.
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