Marque enregistrée - Marque en vigueur

persona non grata
M. husnu candan

Numéro de dépôt :
4356537
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
persona non grata de husnu candan

Présentation de la marque persona non grata

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par monsieur husnu candan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « persona non grata » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur husnu candan domicilié(e) 13 rue du manège - 68100 - mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Husnu Candan domicilié(e) 13 rue du Manège - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque persona non grata a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque persona non grata arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

husnu candan a également déposé les autres marques suivantes : stambouliote


M. husnu candan - 13 rue du manège - 68100 - mulhouse - France


M. Husnu Candan - 13 rue du Manège - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.