Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alya
Monsieur HUSEYIN HAKAN
Monsieur ERIC KIRIS

Numéro de dépôt :
4553658
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alya de HUSEYIN HAKAN

Présentation de la marque Alya

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par monsieur HUSEYIN HAKAN et monsieur ERIC KIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alya »

Les déposants sont monsieur HUSEYIN HAKAN domicilié(e) 52 RUE EDOUARD BRANLY - 95140 - GARGES LES GONESSE - France et monsieur ERIC KIRIS domicilié(e) 30 RUE BALAGNY - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC KIRIS domicilié(e) 30 RUE BALAGNY - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Monsieur HUSEYIN HAKAN - 52 RUE EDOUARD BRANLY - 95140 - GARGES LES GONESSE - France

Monsieur ERIC KIRIS - 30 RUE BALAGNY - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Monsieur ERIC KIRIS - 30 RUE BALAGNY - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 13 novembre 2019 - Rejet total n°772492 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.