Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sanctus
M. Huruguen BORIS

Numéro de dépôt :
4244648
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2026
Sanctus de Huruguen BORIS

Présentation de la marque Sanctus

Déposée le 29 janvier 2016 par monsieur Huruguen BORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sanctus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Huruguen BORIS domicilié(e) 4 Villa blais pascal - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Huruguen BORIS domicilié(e) 4 Villa blais pascal - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Sanctus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sanctus arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


M. Huruguen BORIS - 4 Villa blais pascal - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. Huruguen BORIS - 4 Villa blais pascal - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Services de restauration (alimentation).