Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kilt Club de France
M. HURTREL Frederic

Numéro de dépôt :
4245669
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Kilt Club de France de HURTREL Frederic

Présentation de la marque Kilt Club de France

Déposée le 2 février 2016 par monsieur HURTREL Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kilt Club de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur HURTREL Frederic domicilié(e) 31 allée Jean Baratte - 59130 - LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HURTREL Frederic domicilié(e) 31 allée Jean Baratte - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque Kilt Club de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kilt Club de France arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


M. HURTREL Frederic - 31 allée Jean Baratte - 59130 - LAMBERSART - France


M. HURTREL Frederic - 31 allée Jean Baratte - 59130 - LAMBERSART - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.