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Marques déposées par HURTEL Rémi
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HDC – TV HANDICAP TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HDC – TV HANDICAP TV
HURTEL Rémi

Numéro de dépôt :
3835897
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
HDC – TV HANDICAP TV de HURTEL Rémi

Présentation de la marque HDC – TV HANDICAP TV

Déposée le 31 mai 2011 par HURTEL Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HDC – TV HANDICAP TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est HURTEL Rémi domicilié(e) 39 rue Robert Lepeltier - 95660 - CHAMPAGNE-SUR-OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURTEL Rémi domicilié(e) 39 rue Robert Lepeltier - 95660 - CHAMPAGNE-SUR-OISE - France.

La marque HDC – TV HANDICAP TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC – TV HANDICAP TV est expirée depuis le 31 mai 2021.


HURTEL Rémi - 39 rue Robert Lepeltier - 95660 - CHAMPAGNE-SUR-OISE - France


HURTEL Rémi - 39 rue Robert Lepeltier - 95660 - CHAMPAGNE-SUR-OISE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vidéos, téléphones mobiles, appareils de télévision.

Audiovisuel, à savoir diffusion d'émissions de télévision et de films.

Audiovisuel, à savoir production d'émissions de télévision et de films cinématographiques.