Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVAG
Monsieur HURTAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1709723
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
21/11/2001
NAVAG de HURTAUD Jean Pierre

Présentation de la marque NAVAG

Déposée le 21 novembre 1991 par monsieur HURTAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « NAVAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HURTAUD Jean Pierre domicilié(e) 6 rue de Touraine, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque NAVAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVAG est expirée depuis le 21 novembre 2001.


Monsieur HURTAUD Jean Pierre - 6 rue de Touraine, 17000 LA ROCHELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Appareils et instruments nautiques de secours (sauvetage). Appareils de locomotion par eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.