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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN
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FOUGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUGERE
HURSIN, SAS

Numéro de dépôt :
1554135
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
14/09/2019

Présentation de la marque FOUGERE

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FOUGERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN domicilié(e) 39 Faubourg Gâtinais - 45303 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURSIN, SAS domicilié(e) 39, faubourg Gâtinais BP 308 - 45303 - PITHIVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUGERE est expirée depuis le 14 septembre 2019.

HURSIN a également déposé les autres marques suivantes : TRIFOG , FILET BLEU


HURSIN, SAS - 39 Faubourg Gâtinais - 45303 - PITHIVIERS - France - SIREN 086280898


HURSIN, SAS - 39, faubourg Gâtinais BP 308 - 45303 - PITHIVIERS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149860 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204986 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2411046 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Produits en matières plastiques mi-ouvrées et notamment tuyaux et embouts de tuyaux et de pompes, tuyaux flexibles non métalliques