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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS
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T. P. A. Tube pour assainissement
Marque expirée - Marque en non vigueur

T. P. A. Tube pour assainissement
HURSIN & FILS SAS

Numéro de dépôt :
97697224
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2017

Présentation de la marque T. P. A. Tube pour assainissement

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. P. A. Tube pour assainissement »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS domicilié(e) 39 Faubourg Gätinais,45303 PITHIVIERS (dossier no 2348530) - 45303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURSIN & Fils domicilié(e) 39 Faubourg Gâtinais, BP 308,45300 PITHIVIERS (dossier no 2348530) - 45300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T. P. A. Tube pour assainissement est expirée depuis le 29 septembre 2017.

HURSIN & FILS a également déposé les autres marques suivantes : HURSIN , H-TUBE , (Marque figurative) , Les Tubes de l'Atlantique , H H-TUBE , CYTISE


HURSIN & FILS SAS - 39 Faubourg Gätinais,45303 PITHIVIERS (dossier no 2348530) - 45303 - France - SIREN 086280898


HURSIN & Fils - 39 Faubourg Gâtinais, BP 308,45300 PITHIVIERS (dossier no 2348530) - 45300 - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348530 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Tuyaux Métalliques Tuyaux Flexibles non Métallique Tuyaux Rigides non Métallique pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.