Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-TUBE
HURSIN & FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4352068
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2027
H-TUBE de HURSIN & FILS

Présentation de la marque H-TUBE

Déposée le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H-TUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS domicilié(e) 39, Faubourg du Gâtinais - 45300 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque H-TUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-TUBE arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

HURSIN & FILS a également déposé les autres marques suivantes : HURSIN , (Marque figurative) , Les Tubes de l'Atlantique , T. P. A. Tube pour assainissement , H H-TUBE , CYTISE


HURSIN & FILS, Société par actions simplifiée - 39, Faubourg du Gâtinais - 45300 - PITHIVIERS - France - SIREN 086280898


IP SPHERE - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 avril 2018 - Renonciation partielle n°722030 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour le traitement et l'entretien des piscines et des bassins ; chlore ; floculants ; antigels ; sel pour conserver (autres que pour les aliments) ; préparations chimiques pour analyser l'eau de piscines et de bassins ; kits d'analyses chimiques pour tester l'eau de piscines et de bassins ; décolorants à usage industriel ; matières minérales filtrantes ; charbons pour filtres ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits de nettoyage pour piscines et bassins ; substances de dégraissage pour piscines et bassins ;

Lubrifiants et graisses, cires et liquides industriels ;

Produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins ; algicides pour piscines et bassins ; désinfectants ; désherbants ; anti-mousses ; fongicides ; bactéricides ; insecticides ; souricides ; raticides ; désinfectants à usage hygiénique ; parasiticides ; désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; raccords de tuyaux et de conduites métalliques ; coudes de tuyaux et de conduites métalliques ; manchons de tuyaux et de conduites métalliques ; dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; dévidoirs métalliques de tuyaux de jardin à actionnement manuel ; piquets de jardin en métal ; colliers de serrage métalliques pour tuyaux flexibles ; caniveaux métalliques ; grilles métalliques ; grilles métalliques pour caniveaux ; couvercles de regard en métal ; couvercles de regard en métal pour trottoirs ; laiton brut ou mi-ouvré ; gouttières métalliques ; crochets, descentes et profilés métalliques pour gouttières ; siphons d'évacuation métalliques ;

Pompes [machines], compresseurs et ventilateurs ; pompes [machines] d'arrosage ; pompes [machines] de piscines et bassins ; appareils, machines et robots pour le nettoyage des bassins et piscines ; régulateurs [parties de machines] pour piscines et bassins ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien ; outils de fixation et d'assemblage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; gaines d'identification pour fils électriques ; gaines annelées pour câbles électriques et câbles de télécommunication ; gaines de protection pour câbles à fibres optiques ; programmateurs de temps ; programmateurs (minuteurs) pour systèmes d'arrosage automatique ; appareils électroniques pour la détection de pluie ; appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins ; thermomètres flottants ou non pour piscines et bassins (autres qu'à usage médical) ; détecteurs d'immersion pour piscines et bassins ; instruments d'alarme périphérique pour piscines et bassins ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; casques de protection ; casques de protection antibruit ; visières et lunettes de protection ; équipement de protection et de sécurité ; vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements de protection contre le feu ; vêtements ignifuges ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; bandes réfléchissantes pour vêtements ; disques réfléchissants pour vêtements ; masques respiratoires ; masques de protection ; masques anti-poussières ; lunettes masques ; masques à gaz ; filtres pour masques respiratoires à usage non médical ; gants ignifuges ; gants jetables de laboratoire ; gants de protection contre les accidents ; gants de protection contre les blessures, à usage industriel ; chaussures de protection ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; appareils ou installations d'arrosage automatique ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation) ; brumisateurs et douches de terrasse ou de jardin ; appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau ; douches solaires ; projecteurs ; ampoules ; pompes à chaleur ; installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; installations de sauna ; appareils de chloration pour piscines ; filtres de piscines et bassins ; filtres pour eau potable ; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d'irrigation ;

Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots pour tuyaux d'arrosage ; chariots de manutention ; chariots élévateurs ; brouettes ; diables ; bennes à béton pour véhicules ; remorques ;

Produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures commerciales et plaquettes publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes géographiques ; cartes postales ; photographies ; clichés ; reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; flexibles en matières plastiques pour piscines et bassins ; tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour piscines et bassins ; raccords de tuyaux et de conduites non métalliques ; coudes de tuyaux et de conduites non métalliques ; manchons de tuyaux et de conduites non métalliques ; joints pour conduites ; garnitures d'étanchéité ; rubans d'étanchéité ; pâtes à joints pour tuyaux ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; films en matières plastiques autres que pour l'emballage ; feuilles métalliques isolantes ; feuilles en matières plastiques pour l'isolation ; isolants et matières isolantes ; revêtements en matières plastiques pour l'isolation ; plaques et bandes isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières filtrantes (matières plastiques ou mi-ouvrées) ; bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux poreux pour arrosage ; lignes goutte-à-goutte pour l'irrigation ; tubes d'arrosage non métalliques ; gaines annelées de protection pour conduites de gaz et branchement d'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; conduites d'eau et goulottes pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie ; conduites d'écoulement et d'irrigation en matières plastiques ; gouttières non métalliques ; crochets, descentes et profilés non métalliques pour gouttières ; couvercles non métalliques de regard ; caniveaux non métalliques ; grilles non métalliques ; siphons d'évacuation non métalliques ; géotextiles ; textiles non tissés en fibres synthétiques pour le secteur du bâtiment ; matériaux de construction non métalliques pour la protection des murs de soubassement et de fondation et pour la stabilisation et le drainage des sols ; feutre pour la construction ; dalles non métalliques pour gazon ; règles non métalliques pour coulage de béton ; grillages avertisseurs en matières plastiques relatifs aux ouvrages enterrés ; couvertures non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; piscines et bassins (constructions non métalliques) ; coffrages pour le béton non métalliques ; clôtures non métalliques pour piscines ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; matelas ; coffres à jouets ; matelas et fauteuils gonflables ; dévidoirs de tuyaux d'arrosage non métalliques à commande manuelle ; piquets de jardin non métalliques ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; colliers de serrage non métalliques pour tuyaux et conduites ; bacs à gâcher le béton non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; instruments d'arrosage ; pulvérisateurs pour tuyaux d'arrosage ; pistolets pour tuyaux d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; gicleurs de tuyaux d'arrosage ; goutteurs ; arroseurs ; arrosoirs ; outils de nettoyage entraînés manuellement pour piscines et bassins ; balais et brosses de nettoyage pour parois de piscines et bassins ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gants de nettoyage à usage ménager ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel ;

Gazon naturel ;

Services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, produits chimiques pour le traitement et l'entretien des piscines et des bassins, chlore, floculants, antigels, sel pour conserver (autres que pour les aliments), préparations chimiques pour analyser l'eau de piscines et de bassins, kits d'analyses chimiques pour tester l'eau de piscines et de bassins, décolorants à usage industriel, matières minérales filtrantes, charbons pour filtres, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits de nettoyage pour piscines et bassins, substances de dégraissage pour piscines et bassins, lubrifiants et graisses, cires et liquides industriels, produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins, algicides pour piscines et bassins, désinfectants, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, raccords de tuyaux et de conduites métalliques, coudes de tuyaux et de conduites métalliques, manchons de tuyaux et de conduites métalliques, dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, dévidoirs métalliques de tuyaux de jardin à actionnement manuel, piquets de jardin en métal, colliers de serrage métalliques pour tuyaux flexibles, caniveaux métalliques, grilles métalliques, grilles métalliques pour caniveaux, couvercles de regard en métal, couvercles de regard en métal pour trottoirs, laiton brut ou mi-ouvré, gouttières métalliques, crochets, descentes et profilés métalliques pour gouttières, siphons d'évacuation métalliques, pompes [machines], compresseurs et ventilateurs, pompes [machines] d'arrosage, pompes [machines] de piscines et bassins, appareils, machines et robots pour le nettoyage des bassins et piscines, régulateurs [parties de machines] pour piscines et bassins, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager, outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien, outils de fixation et d'assemblage, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, gaines d'identification pour fils électriques, gaines annelées pour câbles électriques et câbles de télécommunication, gaines de protection pour câbles à fibres optiques, programmateurs de temps, programmateurs (minuteurs) pour systèmes d'arrosage automatique, appareils électroniques pour la détection de pluie, appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins, thermomètres flottants ou non pour piscines et bassins (autres qu'à usage médical), détecteurs d'immersion pour piscines et bassins, instruments d'alarme périphérique pour piscines et bassins, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), casques de protection, casques de protection antibruit, visières et lunettes de protection, équipement de protection et de sécurité, vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, vêtements de protection contre le feu, vêtements ignifuges, vêtements spéciaux pour laboratoires, bandes réfléchissantes pour vêtements, disques réfléchissants pour vêtements, bouchons d'oreilles contre le bruit, masques respiratoires, masques de protection, masques anti-poussières, lunettes masques, masques à gaz, filtres pour masques respiratoires à usage non médical, gants ignifuges, gants jetables de laboratoire, gants de protection contre les accidents, gants de protection contre les blessures, à usage industriel, chaussures de protection, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils ou installations d'arrosage automatique, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), brumisateurs et douches de terrasse ou de jardin, appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau, installation de jets d'eau, douches solaires, projecteurs, ampoules, pompes à chaleur, installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables, vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage), installations de sauna, appareils de chloration pour piscines, filtres de piscines et bassins, filtres pour eau potable, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots pour tuyaux d'arrosage, chariots de manutention, chariots élévateurs, brouettes, diables, bennes à béton pour véhicules, remorques, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots pour tuyaux d'arrosage, chariots de manutention, chariots élévateurs, brouettes, diables, bennes à béton pour véhicules, remorques, produits de l'imprimerie, publications (imprimés), encyclopédies, livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires, guides, catalogues, brochures commerciales et plaquettes publicitaires, articles de papeterie, crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes géographiques, cartes postales, photographies, clichés, reproductions graphiques, enseignes en papier ou en carton, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), feuilles en matières plastiques pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à gravats, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, flexibles en matières plastiques pour piscines et bassins, tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour piscines et bassins, raccords de tuyaux et de conduites non métalliques, coudes de tuyaux et de conduites non métalliques, manchons de tuyaux et de conduites non métalliques, joints pour conduites, garnitures d'étanchéité, rubans d'étanchéité, pâtes à joints pour tuyaux, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, films en matières plastiques autres que pour l'emballage, feuilles métalliques isolantes, feuilles en matières plastiques pour l'isolation, isolants et matières isolantes, revêtements en matières plastiques pour l'isolation, plaques et bandes isolantes, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, feuilles en matières plastiques à usage agricole, matières filtrantes (matières plastiques ou mi-ouvrées), bouchons en caoutchouc, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), tuyaux d'arrosage, tuyaux poreux pour arrosage, lignes goutte-à-goutte pour l'irrigation, tubes d'arrosage non métalliques, gaines annelées de protection pour conduites de gaz et branchement d'eau, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, conduites d'eau et goulottes pour la distribution de l'eau et l'évacuation des eaux usées et des eaux de pluie, conduites d'écoulement et d'irrigation en matières plastiques, gouttières non métalliques, crochets, descentes et profilés non métalliques pour gouttières, couvercles non métalliques de regard, caniveaux non métalliques, grilles non métalliques, siphons d'évacuation non métalliques, géotextiles, textiles non tissés en fibres synthétiques pour le secteur du bâtiment, matériaux de construction non métalliques pour la protection des murs de soubassement et de fondation et pour la stabilisation et le drainage des sols, feutre pour la construction, dalles non métalliques pour gazon, règles non métalliques pour coulage de béton, grillages avertisseurs en matières plastiques relatifs aux ouvrages enterrés, couvertures non métalliques pour piscines, escaliers non métalliques, plongeoirs non métalliques, piscines et bassins (constructions non métalliques), coffrages pour le béton non métalliques, clôtures non métalliques pour piscines, meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, matelas, coffres à jouets, matelas et fauteuils gonflables, dévidoirs de tuyaux d'arrosage non métalliques à commande manuelle, piquets de jardin non métalliques, vannes non métalliques autres que parties de machines, clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques, clapets de conduites d'eau en matières plastiques, colliers de serrage non métalliques pour tuyaux et conduites, bacs à gâcher le béton non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, pulvérisateurs pour tuyaux d'arrosage, pistolets pour tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, gicleurs de tuyaux d'arrosage, goutteurs, arroseurs, arrosoirs, outils de nettoyage entraînés manuellement pour piscines et bassins, balais et brosses de nettoyage pour parois de piscines et bassins, gants de jardinage, gants de ménage, gants de nettoyage à usage ménager, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gazon artificiel, gazon naturel ; publicité ; informations commerciales sur Internet via des répertoires ; publication de textes publicitaires ; publicité sur catalogue ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires virtuelles à buts commerciaux ; démonstrations de produits ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services de réseautage d'affaires ; relations publiques ; services de revues de presse ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de transmission de données numérisées en ligne ;

Transport ; conditionnement, entreposage, distribution et livraison de marchandises ; information en matière de transport et de livraison ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation de loteries ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment périodiques, fiches techniques et fiches conseils destinées à l'information des consommateurs ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; micro-édition ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; recherche et développement de nouveaux produits ou services pour le compte de tiers ; architecture d'intérieur ; conseils en matière d'architecture d'intérieur ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation.