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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HURSIN et Fils
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TILLEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILLEUL
HURSIN et Fils (SA)

Numéro de dépôt :
95599298
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque TILLEUL

Déposée le 27 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HURSIN et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HURSIN et Fils domicilié(e) 39, faubourg Gâtinais BP 308, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURSIN et Fils (SA) - France.

La marque TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILLEUL est expirée depuis le 27 novembre 2005.

HURSIN et Fils a également déposé les autres marques suivantes : H HURSIN , LAURIER , THUYA , STABIL T T , JARDIBRIC , CYTISE , MAHONIA


HURSIN et Fils (SA) - 39, faubourg Gâtinais BP 308, 45300 PITHIVIERS - France


HURSIN et Fils (SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques (à l'exception du bois de tilleul), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques (à l'exception des constructions transportables en bois de tilleul), monuments non métalliques (à l'exception des monuments en bois de tilleul)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.