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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN ET FILS
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STABIL T T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIL T T
HURSIN ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3232589
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023
STABIL T T de HURSIN ET FILS

Présentation de la marque STABIL T T

Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABIL T T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN ET FILS domicilié(e) 39, faubourg Gâtinais - 45303 - PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS HURSIN ET FILS domicilié(e) 39, faubourg Gâtinais - 45300 - PITHIVIERS - France.

La marque STABIL T T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIL T T est expirée depuis le 17 juin 2023.

HURSIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : H HURSIN , LAURIER , THUYA , JARDIBRIC , CYTISE , MAHONIA , TILLEUL


HURSIN ET FILS, SAS - 39, faubourg Gâtinais - 45303 - PITHIVIERS - France - SIREN 086280898


SAS HURSIN ET FILS - 39, faubourg Gâtinais - 45300 - PITHIVIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527523 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Tuyaux d'arrosage. Manchons de tuyaux (non métalliques). Matières plastiques mi-ouvrées. Plastiques (matières –) mi-ouvrées. Raccords de tuyaux (non métalliques). Tuyaux (manchons de –) non métalliques. Tuyaux (raccords de –) non métalliques. Arrosage (tuyaux d'–). Caniveaux. Conduites d'eau non métalliques. Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Descente (tuyaux de –) non métalliques. Drainage (tuyaux de –) (non métalliques). Eau (conduites d'–) non métalliques. Embranchement (tuyaux d'–) non métalliques. Gouttières non métalliques. Tuyaux de descente (non métalliques). Tuyaux de drainage (clapets de –) ni en métal, ni en matières plastiques. Tuyaux de drainage (non métalliques). Tuyaux rigides non métalliques (construction).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.