Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1ERE MISSION FRANCO AMERICAINE NASA BAUDRY CNES
Numéro de dépôt :
1702392
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995
Présentation de la marque 1ERE MISSION FRANCO AMERICAINE NASA BAUDRY CNES
Déposée le 15 janvier 1985 par HURPIN-FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1ERE MISSION FRANCO AMERICAINE NASA BAUDRY CNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1ERE MISSION FRANCO AMERICAINE NASA BAUDRY CNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ERE MISSION FRANCO AMERICAINE NASA BAUDRY CNES est expirée depuis le 15 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13