Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volée d'O
Monsieur HUREAU Robert

Numéro de dépôt :
4021407
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/07/2023
Volée d\'O de HUREAU Robert

Présentation de la marque Volée d'O

Déposée le 22 juillet 2013 par monsieur HUREAU Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Volée d'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur HUREAU Robert domicilié(e) 18 Rue des Blés d'Or, Bourgeray - 28800 - ALLUYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Volée d'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volée d'O est expirée depuis le 22 juillet 2023.


Monsieur HUREAU Robert - 18 Rue des Blés d'Or, Bourgeray - 28800 - ALLUYES - France


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 8 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671596 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Bassins (construction métalliques) ; couvertures métalliques roulantes et rétractables de bassins.

Bassins (construction non métalliques). Couvertures de bassins non métalliques ni en matières textiles ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; volets non métalliques pour couvrir des fosses ou des bassins ; volets roulants et rétractables d'extérieur.