Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAGMATIS
Mr HUREAU Patrice

Numéro de dépôt :
3249308
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
PRAGMATIS de HUREAU Patrice

Présentation de la marque PRAGMATIS

Déposée le 3 octobre 2003 par monsieur HUREAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAGMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est monsieur HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HUREAU Patrice domicilié(e) 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

La marque PRAGMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAGMATIS est expirée depuis le 3 octobre 2013.

HUREAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMÉA , PRAGMATHINK , PRAGMATISME , PATRIMONYS , ENDUIT ORNEMENTÉ , PRAGMATIS PRODUCTS , PLAN PATRIMOINE , COPROPRIÉTÉ PATRIMOINE , PATRIMO , PLAN PATRIMOINE COPROPRIETE


Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Mr HUREAU Patrice - 65 bd de l'Ourcq,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Inscription le 27 mai 2004 - retrait partiel n°393499 - Publication au BOPI 2004-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; serrureries métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; charnières et organes des pivotement de portes en métal ; verrous et serrures non électriques ; barres métalliques de sécurité ; ferme-porte métalliques non éléctriques. Produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : cadre de porte, fenêtres, persiennes, volets-battants, volets roulants et blocs-portes métalliques de sécurité ; grilles de protection métalliques ; grillages métalliques ; portails métalliques ; éléments et panneaux de clôtures métalliques non éléctriques ; tuyaux métalliques ; coffres métalliques ; corbeilles métalliques ; clefs et porte-clefs métalliques ; cadenas ; chaînes de surêté ; boîtes à outils métalliques (vides). Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; bornes et enseignes métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Logiciels (programmes enregistrés). Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Produits de l'imprimerie à l'exception des publications ; articles de papeterie, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir, cartonnages. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; serrureries non métalliques non éléctriques ; cadre de porte et blocs-portes non métalliques de sécurité ; ferme-porte non métalliques non éléctriques ; grilles de protection non métalliques ; grillages non métalliques ; portails non métalliques ; éléments et panneaux de clotures non métalliques non électrique ; tuyaux non métalliques ; coffres non métalliques ; corbeilles non métalliques ; clefs et porte-clefs non métalliques ; cadenas ; chaînes de sûreté. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bornes et enseignes en bois ou en matière plastique. Récipients d'emballage non métalliques, réservoirs et conteneurs non métalliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Rélations publiques. Etudes et conceptions de logotypes, dépliants, affiches. Affaires financiaires ; affaires immobiliaires ; diagnostics et estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier). Télécommunications. Service de téléconférence. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Education ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de télévision. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Conception de produits industriels ; transfert de technologies. Service d'architecture et de décoration intérieure. Expertises et diagnostics dans le domaine de la construction. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, dans les domaines du diagnostic immobilier, de la création de marques, de brevets, des noms de sociétés et d'autres signes distinctifs ; de la surveillance de marques, de dessins et modèles, de brevets, de veille technologique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support éléctronique. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Dessin industriel. Service de dessinateurs d'arts graphiques et d'illustrations, service d'études, de création et conception d'images de synthèses informatiques ; service de dessinateurs de mode ; service de dessinateurs pour emballage. Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires). Conseils en propriété intellectuelle. Etude, conception et exploitation de brevets industriels ; veille technologique. Concession de licences de propriété industrielle. Stylisme (ésthétique industrielle). Service d'élaboration (conception) de logotypes, d'identités visuelles, de chartes graphiques, d'images virtuelles. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Consultation en matière de sécurité et de protection contre le vol et le vandalisme.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.