Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA NEGRA auténtica
HUREAU Jacques

Numéro de dépôt :
3865313
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
PATA NEGRA auténtica de HUREAU Jacques

Présentation de la marque PATA NEGRA auténtica

Déposée le 10 octobre 2011 par HUREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PATA NEGRA auténtica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est HUREAU Jacques domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUREAU Jacques domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

La marque PATA NEGRA auténtica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA NEGRA auténtica est expirée depuis le 10 octobre 2021.

HUREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PRESTANCE L'UNIVERS DE LA PROPRETÉ ET DES SERVICES


HUREAU Jacques - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


HUREAU Jacques - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693210 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson.