Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONY DIETETICS
M. HUP BRUNO

Numéro de dépôt :
4096931
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/06/2024
HARMONY DIETETICS de HUP BRUNO

Présentation de la marque HARMONY DIETETICS

Déposée le 11 juin 2014 par monsieur HUP BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HARMONY DIETETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur HUP BRUNO domicilié(e) 26 ROUTE DE TAUTAVEL - 66600 - CASES DE PENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUP BRUNO domicilié(e) 26 ROUTE DE TAUTAVEL - 66600 - CASES DE PENE - France.

La marque HARMONY DIETETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY DIETETICS est expirée depuis le 11 juin 2024.


M. HUP BRUNO - 26 ROUTE DE TAUTAVEL - 66600 - CASES DE PENE - France


M. HUP BRUNO - 26 ROUTE DE TAUTAVEL - 66600 - CASES DE PENE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646544 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651261 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651260 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651260 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651261 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires diététiques pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant diététiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant diététiques.