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Marques déposées par HUNTINGTON ALLOYS CANADA LTD
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INCOLOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCOLOY
HUNTINGTON ALLOYS CANADA LTD

Numéro de dépôt :
1630269
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010

Présentation de la marque INCOLOY

Déposée le 28 novembre 1990 par HUNTINGTON ALLOYS CANADA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUNTINGTON ALLOYS CANADA LTD, domicilié(e) (Société organisée sous les lois du Canada), 2060 Flavelle Boulevard MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1Z9, Canada (dossier no 2185413) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2185413) - France.

La marque INCOLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCOLOY est expirée depuis le 28 novembre 2010.


HUNTINGTON ALLOYS CANADA LTD - (Société organisée sous les lois du Canada), 2060 Flavelle Boulevard MISSISSAUGA, ONTARIO L5K 1Z9, Canada (dossier no 2185413) - Canada


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2185413) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185413 - Publication au BOPI 2000-11-08

Inscription le 16 mai 2000 - Changement de dénomination n°300264 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293196 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209849 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 13 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59199 - Publication au BOPI 1992-01-13

Alliages de métaux communs non ouvrés et partiellement ouvrés