HUNTER DOUGLAS INTERNATIONAL LTD., société de droit canadien, 1155 Dorchester Boulevard, Montreal CANADA.
Numéro de dépôt :
1156379
Date de dépôt :
30/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PRACTO
Déposée le 30 avril 1980 par la société étrangère HUNTER DOUGLAS INTERNATIONAL LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HUNTER DOUGLAS INTERNATIONAL LTD - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.
La marque PRACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PRACTO est expirée depuis le 30 avril 1990.
HUNTER DOUGLAS INTERNATIONAL LTD., société de droit canadien, 1155 Dorchester Boulevard, Montreal CANADA. - Canada
CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Plâteaux à servir et d'office, y compris ceux chauffés à l'électricité ou d'une autre façon;tables à servir et tables à servir roulantes, pliantes ou non pliantes, y compris celles dont un ou plusieurs plateaux peuvent être chauffés ou réfrigérés;jeux d'accessoires pour tables à servir et tables à servir roulantes, de même que leurs étagères, leurs supports et leurs appuis;châssis en tubes pour tables à servir et tables à servir roulantes;appareils et installations pour chauffer assiettes, verres, tasses, gobelets;réchauds;appareils, installations et vaisselles pour réfrigérer, chauffer et tenir froid ou chaud mets et boissons;meubles y compris meubles de cuisine, de jardin et de camping;tables, plateaux et rayons se rabattant ou non, à employer dans caravanes, navires, véhicules et avions; dessus pour tables, armoires, dressoirs, buffets, rayons de cuisine et passe-plats, intachables et incombustibles et autre articles de ce genre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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