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Marques déposées par la société étrangère Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH
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SOFTLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFTLINE
Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93462003
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque SOFTLINE

Déposée le 31 mars 1993 par la société étrangère Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH domicilié(e) Adligenswilerstr. 37 - 6006 - LUZERN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque SOFTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFTLINE est expirée depuis le 31 mars 2023.

Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH a également déposé les autres marques suivantes : CHARLESTON , MEGAVIEW , 3form


Hunter Douglas Industries Switzerland GmbH, société de droit suisse - Adligenswilerstr. 37 - 6006 - LUZERN - Suisse


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 7 août 2003 - Changement de dénomination n°375275 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238377 - Publication au BOPI 2003-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458507 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458508 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477065 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470506 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458506 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541356 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541355 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571836 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2526007 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-28

Rideaux en métal.Stores d'intérieur à lamelles.Stores en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).